Compte rendu de la séance du 12/02/2016

           Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

                     du vendredi 12 février 2016

Présents: Bellissent Marc, Bellissent Romain, Bénézis Gérard, Billès Rolland,

                 Bringuier Michel, Cayla Philippe, Gazaniol Patrick, Oliver Richard,

                 Vidal Christophe.

Absents : Gazaniol Mathieu   (pouvoir donné à Bellissent Romain)

                 Xicola Evelyne       (pouvoir donné à Bénézis Gérard)

Public : cinq personnes sont venues assister à la séance du conseil de ce 12 février

             2016

Président de séance : Bénézis Gérard (Maire de la commune)

Secrétaire de séance : Billès Rolland (conseiller municipal)

Ordre du jour présenté au conseil municipal :

      Attribution du marché de rénovation des chemins communaux suite au rapport d'analyse du bureau d'études SUD REHAL Ingénierie .

            La séance est ouverte par M. le président à 19 heures, il s'assure que tous les conseillers ont bien reçu chez eux la copie du rapport d'analyse du bureau d'études

afin d'en prendre connaissance.

M.le Maire explique le déroulement de la procédure légale suivi par les membres de la commission d'appel d'offre pour l'attribution du marché.

Présentation des 8 entreprises ayant répondu à l'appel d'offre dont le montant des devis s'échelonne de170 842,00 euros à 283 174,74 euros HT.

Après lecture du rapport d'analyse des offres et suivant les critères de notation de la valeur technique, arrive en tête de liste l'entreprise COLAS MIDI-MEDITERRANEE

pour un total de 196 451,00 euros.

Le choix de cette entreprise est soumis au vote du conseil municipal qui est accepté à l'unanimité.

Le marché de rénovation  des chemins communaux est donc attribué à l'entreprise

COLAS MIDI-MEDITERRANEE.

Un courrier de non retenu sera  adressé aux autres entreprises qui ont répondu à l'appel d'offre ; celles ci ont un délai de 10 jours à la réception du courrier pour répondre ou faire appel, passé ce délai un courrier de proposition de travaux sera envoyé à l'entreprise retenue.

Après le délai légal, une réunion est prévue avec l'entreprise concernée et le bureau d'étude pour planifier les travaux.

Ces travaux de rénovation seront financés :

1. par des subventions de l'état suite au classement en catastrophe naturelle

2. par un fond propre à la commune

3. par un emprunt

   Reste à évaluer dans quelles proportions seront utilisés ces modes de financement.

   La séance de ce conseil municipal du 12 février 2016 est levée à 19heures 45 par M.Bénézis Gérard, Maire et Président de séance.